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	<title>Archives des Règlementation fermière - FNEC</title>
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	<description>Fédération Nationale des Eleveurs de Chèvres</description>
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	<title>Archives des Règlementation fermière - FNEC</title>
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		<title>Webinaire du projet REFCAP : Rentabilité des élevages caprins fermiers</title>
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		<dc:creator><![CDATA[Louise Fournier]]></dc:creator>
		<pubDate>Thu, 16 Oct 2025 09:39:20 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[Dossiers]]></category>
		<category><![CDATA[Installation, emploi et travail]]></category>
		<category><![CDATA[Lait cru et production fermière]]></category>
		<category><![CDATA[Règlementation fermière]]></category>
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		<category><![CDATA[éleveurs fermiers]]></category>
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					<description><![CDATA[<p>Pourquoi un éleveur fermier caprin devrait s&#8217;intéresser à son coût de production ? Est-ce que mes investissements sont compatibles avec mon projet? Comment avoir le temps de bien effectuer mon travail tout en préservant un contact avec mes clients ?  Quel est l&#8217;impact du rendement fromager sur mon revenu ? Ce sont toutes ces questions [&#8230;]</p>
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]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p><strong>Pourquoi un éleveur fermier caprin devrait s&rsquo;intéresser à son coût de production ?</strong></p>
<p><strong>Est-ce que mes investissements sont compatibles avec mon projet?</strong></p>
<p><strong>Comment avoir le temps de bien effectuer mon travail tout en préservant un contact avec mes clients ? </strong></p>
<p>Quel est l&rsquo;impact du rendement fromager sur mon revenu ?</p>
<p>Ce sont toutes ces questions que nous nous sommes posées lors du webinaire REFCAP le 13 octobre.</p>
<p>Ce projet REFCAP, piloté par l&rsquo;Institut de l&rsquo;Elevage, la FNEC et financé par l&rsquo;ANICAP, a pour but de travailler sur l&rsquo;intérêt des éleveurs fermiers de connaître la rentabilité de leurs élevages, et donc de maîtriser leur coûts de productions afin d&rsquo;être en cohérence avec les différentes tâches de travail au sein de la ferme.</p>
<p>Lors de ce webinaire, Jean-Philippe Bonnefoy, vice-président fermier de la FNEC, a pu témoigner de l&rsquo;importance et la pertinence de réaliser un « Couprod » en temps qu&rsquo;éleveur fermier, ce qui lui a permis d&rsquo;augmenter le prix de ses fromages pour assurer la rentabilité de son exploitation.</p>
<p>Vincent Lictevout, d&rsquo;Idele, nous a présenté les différentes méthodes a intégrer pour maîtriser son coût de production, notamment intégrer l&rsquo;intégralité des aspects et tâches qui se trouvent sur la ferme: mécanisation, main d&rsquo;œuvre, frais généraux, la prise en compte de la rémunération du travail et du capital mobilisé… L&rsquo;objectif est de valoriser le lait et son revenu.</p>
<p>L&rsquo;outil COUPROD a ainsi été valorisé en ce sens, prouvant ainsi qu&rsquo;il permet des pistes d&rsquo;amélioration sur le revenu, en prenant en compte la « marge au litre de lait et la productivité du travail.</p>
<p>Ensuite, Sabrina Raynaud, d&rsquo;Idele a évoqué le rendement fromager comme étant un outil de pilotage performant pour optimiser son revenu mais également ses tâches de travail ( nombre de moules à installer, s&rsquo;assurer que les fromages ne sont pas trop humides…)</p>
<p>Enfin, Louise Fournier de la FNEC a présenté <a href="https://view.genially.com/67dada800fd7d7b1f2ed4770">le site REFCAP</a> qui a été crée dans le cadre de ce projet, afin de recenser toutes les ressources existantes autour des coûts de production, que vous soyez en projet d&rsquo;installation en transformation fermière caprine, que vous souhaitiez améliorer votre revenu ou que vous cherchiez à réduire votre temps de travail pour améliorer ses conditions.</p>
<p><a href="https://idele.fr/detail-article/replay-webinaire-rentabilite-des-elevage-caprins-fermiers?utm_source=Idele+-+Institut+de+l%27Elevage&amp;utm_campaign=3a454ad58c-EMAIL_CAMPAIGN_2018_07_17_04_54_COPY_01&amp;utm_medium=email&amp;utm_term=0_e0ee265c32-3a454ad58c-233202230">Vous pouvez retrouver le replay et la présentation du webinaire sur le site de l&rsquo;Institut de l&rsquo;Elevage.</a></p>
<p>&nbsp;</p>
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		<title>Succès de la 8ème journée réglementation fermière !</title>
		<link>https://fnec.fr/succes-de-la-8eme-journee-reglementation-fermiere/</link>
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		<dc:creator><![CDATA[abrisedoux]]></dc:creator>
		<pubDate>Mon, 24 Mar 2025 11:40:16 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[Événements]]></category>
		<category><![CDATA[Lait cru et production fermière]]></category>
		<category><![CDATA[Règlementation fermière]]></category>
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					<description><![CDATA[<p>Le 20 mars 2025 avait lieu la 8ème journée « Accompagner les producteurs laitiers fermiers sur la réglementation et la qualité sanitaire », organisée par la FNEC, la FNPL et l’Institut de l’Élevage, en collaboration avec l’administration. Cette journée a réuni plus de 70 participants, à la Maison du lait à Paris. Ainsi, des techniciens, des producteurs, [&#8230;]</p>
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]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<h4>Le 20 mars 2025 avait lieu la<strong> 8ème journée « Accompagner les producteurs laitiers fermiers sur la réglementation et la qualité sanitaire »</strong>, organisée par la FNEC, la FNPL et l’Institut de l’Élevage, en collaboration avec l’administration.</h4>
<h4>Cette journée a réuni plus de 70 participants, à la Maison du lait à Paris. Ainsi, des techniciens, des producteurs, des ingénieurs, des chercheurs et des membres de l&rsquo;administration ce sont réunis pour échanger sur la réglementation en filière fermière.</h4>
<p><strong><img loading="lazy" class="size-medium wp-image-5040 aligncenter" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2025/03/IMG_9524-300x225.jpg" alt="" width="300" height="225" /></strong></p>
<p>La journée a débuté par un mot d’accueil de Jean-Philippe Bonnefoy, éleveur de chèvres, producteur fermier en Saône-et-Loire et vice-président de la FNEC, et Yves Grandemange, éleveur de vaches producteur fermier dans les Vosges et responsable de la commission Vendeurs directs de la FNPL.</p>
<p>La matinée s’est poursuivi par une présentation des brèves réglementaires (Plan de surveillance des fromages au lait cru 2025, police sanitaire unique et délégation des contrôles).</p>
<p>Puis la matinée a permis d&rsquo;échanger sur la thématique de l&rsquo;eau en production fermière. Pour cela, Sabrina Raynaud, de l&rsquo;Institut de l&rsquo;Elevage a introduit le sujet par les enjeux de l&rsquo;eau et du changement climatique. Ensuite, Bernard Piot de la Direction Générale de la Sante (DGS) et Franck Louvet la Direction Générale de l&rsquo;Alimentation (DGAl) ont présenté le panorama réglementaire de l&rsquo;utilisation de l&rsquo;eau en transformation agro-alimentaire (règlement européen, loi et décret français, autorisation préfectorale). Puis Pierre Barrucand d&rsquo;ATLA a souligné les perspectives de réutilisation de l&rsquo;eau en agro alimentaire et les travaux actuels. Les participants ont remontés à l&rsquo;administration les difficultés d&rsquo;utilisation d&rsquo;eau potable (plutôt que d&rsquo;eau propre) en salle de traite. De plus, selon les départements, les producteurs peuvent faire face à des problèmes de qualité et/ou quantité d&rsquo;eau, même lorsqu&rsquo;ils sont raccordés au réseau public.</p>
<p>Le début de l&rsquo;après midi était consacré à la révision du Vademecum sectoriel et de la note de flexibilité. Les participants ont pu échanger avec l&rsquo;administration sur les difficultés engendrées par l&rsquo;évolution de la fréquence des analyses du lait cru matière première et l&rsquo;utilisation d&rsquo;eau potable. La FNEC a rappelé le travail en cours avec l&rsquo;administration afin d&rsquo;obtenir une règlementation cohérente avec la réalité des producteurs et applicable.</p>
<p>Ensuite, Sophie Bélichon de la Mission des Urgences Sanitaires a présenté le Guide de Gestion des Alertes et les questions récurrentes remontées par la FNEC.</p>
<p>Hélène Le Chenadec de l&rsquo;Institut de l&rsquo;Elevage et Armance Brisedoux de la FNEC sont intervenues sur l&rsquo;accompagnement de la diffusion du GBPH Européen. A ce jour, plus de 2700 producteurs fermiers sont formés et les actions de diffusion se poursuivent pour outiller les producteurs dans leur plan de maitrise sanitaire.</p>
<p>Enfin, Cecile Laithier de l&rsquo;Institut de l&rsquo;Elevage et Ronan Lasbleiz du CNAOL ont clôturé la journée par la présentation du projet Assimilaic.</p>
<p><strong>Ces journées sont organisées depuis la sortie du Paquet Hygiène en 2006 : à l’époque, nous avions ressenti un fort besoin de travailler avec l’administration sur l’application concrète de cette nouvelle règlementation européenne dans les ateliers fermiers. </strong></p>
<p><strong>Encore aujourd’hui, rien n’est jamais complètement acquis et les mesures de flexibilité peuvent être requestionnées ou révisées. C’est grâce au travail syndical quotidien et à ce type de journée, qui permet de mieux partager et faire comprendre la réalité de la production fermière à l’administration, que nous avançons. C’est justement en cela que cette 8<sup>ème</sup> édition a été un succès en réunissant tous les acteurs de la filière dans une même salle (producteurs, techniciens de la filière laiti</strong><strong>ère fermière, et autorités sanitaires (DGAL, MUS, DGS)) et permettant des temps d&rsquo;échange.</strong></p>
<p><img loading="lazy" class="size-medium wp-image-5039 aligncenter" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2025/03/IMG_9520-300x225.jpg" alt="" width="300" height="225" /></p>
<p>En conclusion de cette riche journée d’informations et d’échanges, la FNEC et la FNPL ont remercié les participants et l&rsquo;administration. Les élus ont souligné l’intérêt de ces moments de rencontre entre administration et les acteurs de terrain et ont salué le travail indispensable des techniciens auprès des producteurs. Ces journées permettent aussi de repréciser le rôle de chacun dans la gestion du sanitaire en production fermière.</p>
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		<title>Inscription à la journée règlementation en filière fermière</title>
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		<dc:creator><![CDATA[abrisedoux]]></dc:creator>
		<pubDate>Wed, 05 Feb 2025 11:07:36 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[Défense du lait cru]]></category>
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					<description><![CDATA[<p>L&#8217;Institut de l&#8217;Élevage et la FNEC-FNPL ont le plaisir de vous annoncer la 8ème édition de la journée sur la réglementation en production laitière fermière à la Maison du Lait à Paris le 20 mars 2025, en collaboration avec la Direction Générale de l&#8217;Alimentation (DGAL). Cette journée d&#8217;information et d’échanges s&#8217;adresse aux responsables professionnels, aux [&#8230;]</p>
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]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p>L&rsquo;Institut de l&rsquo;Élevage et la FNEC-FNPL ont le plaisir de vous annoncer la 8ème édition de<strong> la journée sur la réglementation en production laitière fermière à la Maison du Lait à Paris le 20 mars 2025</strong>, en collaboration avec la Direction Générale de l&rsquo;Alimentation (DGAL).</p>
<p>Cette journée d&rsquo;information et d’échanges s&rsquo;adresse aux responsables professionnels, aux techniciens et aux structures qui accompagnent les producteurs laitiers fermiers. Elle a pour objectif d&rsquo;échanger de façon constructive autour de la réglementation et de la qualité sanitaire, à partir des présentations de l&rsquo;administration, de la FNEC &#8211; FNPL et de l&rsquo;Institut de l&rsquo;Élevage</p>
<p>Vous pouvez dès maintenant vous inscrire <a href="https://eboutique.idele.fr/evenement/8eme-journee-reglementation-production-laitiere-fermiere">sur ce lien</a> (Inscription avant le lundi 10 mars 2025)</p>
<p>&nbsp;</p>
<p style="text-align: center;"><strong>Programme prévisionnel</strong></p>
<p style="text-align: left;"><strong>9h30 – 10h00</strong> Accueil café</p>
<p style="text-align: left;"><strong>10h00 – 16h30</strong></p>
<ul>
<li style="text-align: left;">Introduction</li>
<li style="text-align: left;">Brèves règlementaires</li>
<li style="text-align: left;">L’eau en production laitière fermière</li>
<li style="text-align: left;">Révision de la fiche sectorielle de flexibilité « Lait et Produits Laitiers »</li>
<li style="text-align: left;">Révision du Vademecum</li>
<li style="text-align: left;">Guide de gestion des alertes</li>
<li style="text-align: left;">Diffusion du GBPH</li>
<li style="text-align: left;">Conclusion de la journée</li>
</ul>
<p style="text-align: center;"><strong>Tarif</strong></p>
<p>120 € (repas du midi compris)</p>
<p>&nbsp;</p>
<p>&nbsp;</p>
<p>Pour plus d&rsquo;information vous pouvez également consulter le site de l&rsquo;Institut de l&rsquo;Elevage : <a href="https://idele.fr/detail-evenement/journee-reglementation-accompagner-les-producteurs-laitiers-fermiers-sur-la-reglementation-et-la-qualite-sanitaire">idele.fr/detail-evenement/journee-reglementation-accompagner-les-producteurs-laitiers-fermiers-sur-la-reglementation-et-la-qualite-sanitaire</a></p>
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		<item>
		<title>Journées des techniciens du réseau produits laitiers fermiers dans le Jura</title>
		<link>https://fnec.fr/journees-des-techniciens-du-reseau-produits-laitiers-fermiers-dans-le-jura/</link>
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		<dc:creator><![CDATA[Louise Fournier]]></dc:creator>
		<pubDate>Fri, 13 Oct 2023 13:05:37 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[Événements]]></category>
		<category><![CDATA[Lait cru et production fermière]]></category>
		<category><![CDATA[Non classé]]></category>
		<category><![CDATA[Règlementation fermière]]></category>
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		<category><![CDATA[Produits laitiers fermiers]]></category>
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					<description><![CDATA[<p>Cette article fait un retour sur les dernières journées des techniciens fromagers du réseau Produits Laitiers Fermiers. Ces journées sont organisées autour de travaux pratiques, présentation de l'organisation de la filière laitière fermière locale, présentation de différents travaux et projets de recherche ainsi qu'une intervention réglementaire, faite par la FNEC/FNPL.</p>
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]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p><em>   Temps estimé: 5min </em></p>
<p><img loading="lazy" class="size-medium wp-image-4497 aligncenter" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2023/10/IMG-5498-300x225.jpg" alt="" width="300" height="225" /></p>
<p>Les techniciens fromagers se sont retrouvés cette année dans le Jura, autour de Poligny, pour le stage de perfectionnement annuel du réseau PLF (Produits Laitiers Fermiers). Les premiers ateliers étaient la fabrication de fromages: Tomme de brebis, pâte pressée demi-cuite et pâte pressée cuite en lait de vache, dans les ateliers d&rsquo;ENILBIO, l&rsquo;école nationale d&rsquo;industrie laitière et des biotechnologies.</p>
<p><img loading="lazy" class="size-medium wp-image-4498 alignright" style="font-style: italic;" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2023/10/IMG-5506-225x300.jpg" alt="" width="225" height="300" /></p>
<p><img loading="lazy" class="wp-image-4499 size-medium alignnone" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2023/10/IMG-5525-225x300.jpg" alt="" width="225" height="300" /></p>
<p><em><img loading="lazy" class="size-medium wp-image-4510 alignleft" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2023/10/IMG-5558-225x300.jpg" alt="" width="225" height="300" /></em></p>
<p>Les techniciens ont également pu visiter les différents ateliers d&rsquo;ENILBIO qui fabriquent des fromages ou produits laitiers. Le reste de la journée était consacré à l&rsquo;explication de l&rsquo;organisation de la filière laitière fermière locale, puis les différents travaux de recherche autour de la filière laitière fermière comme l&rsquo;outil DOCAMEX, l&rsquo;étude EIFP sur l&rsquo;étude des flux microbiens du sol au lait, l&rsquo;utilisation du bois comme outil technologique pour l&rsquo;affinage des fromages ou encore les spectres MIR au service de la fromageabilité du lait : de l&rsquo;échelle pilote<br />
franc‐comtoise au déploiement national.</p>
<p>Le deuxième jour était consacré à des visites très enrichissantes. Tout d&rsquo;abord, afin de mettre en application l&rsquo;outil FLORACQ, autour de l&rsquo;analyse de la Flore, nous sommes allés exercer un travail pratique dans une exploitation fermière, productrice de Morbier. L&rsquo;AOP Morbier représente 45 fromageries et 5 producteurs fermiers.</p>
<p><img loading="lazy" class=" wp-image-4491 alignnone" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2023/10/20231005_143221-300x225.jpg" alt="" width="275" height="206" />                       <img loading="lazy" class="alignnone  wp-image-4492" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2023/10/20231005_150458-224x300.jpg" alt="" width="158" height="211" /></p>
<p>Puis, nous avons découvert le fort Saint-Antoine où se trouve la fromagerie Marcel Petite qui affine l&rsquo;équivalent de 15% du volume total de Comté, ce qui représente pas moins de 260 000 meules de fromages. Cette visite nous a permis de comprendre tous les enjeux concernant la pérennité de la filière Comté et les nombreuses démarches innovantes mises en place. <img loading="lazy" class="size-medium wp-image-4494 alignright" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2023/10/20231005_184218-300x225.jpg" alt="" width="300" height="225" /></p>
<p><img loading="lazy" class="alignnone size-medium wp-image-4493" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2023/10/20231005_172048-224x300.jpg" alt="" width="224" height="300" /></p>
<p>Enfin, l&rsquo;Institut de l&rsquo;élevage a présenté de nombreux projets qui visent à favoriser le travail des éleveurs en répondant aux défis environnementaux (Climlactic), de consommation d&rsquo;énergie, d&rsquo;accompagnement et de communication autour des spécificités technologiques et sensorielles (Qualainov). <img loading="lazy" class="alignnone  wp-image-4495" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2023/10/20231006_092412-300x225.jpg" alt="" width="199" height="149" /></p>
<p>Comme chaque année, la FNEC/FNPL a participé à ces journées afin d&rsquo;intervenir sur la réglementation et ses actualités, ainsi que le travail mené à la FNEC/FNPL pour représenter au mieux les intérêts des producteurs.</p>
<p><img loading="lazy" class="wp-image-4496 alignleft" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2023/10/20231006_094539-300x225.jpg" alt="" width="216" height="162" /></p>
<p>N&rsquo;oublions pas non plus que ces journées des techniciens sont rythmées par des diners conviviaux, permettant de se retrouver et de déguster de délicieux fromages, avec des histoires plus ou moins inédites venant de toutes les régions de France et d&rsquo;ailleurs.</p>
<p style="text-align: center;">
<p><img loading="lazy" class="size-medium wp-image-4490 alignleft" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2023/10/20231003_203727-225x300.jpg" alt="" width="225" height="300" />            <img loading="lazy" class="size-medium wp-image-4501 alignright" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2023/10/IMG-20231003-WA0000-169x300.jpeg" alt="" width="169" height="300" /></p>
<p>A l&rsquo;année prochaine pour des nouvelles journées des techniciens!</p>
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			</item>
		<item>
		<title>Rencontre avec les personnes ressources Lait et Produits Laitiers de la DGAL à Mâcon</title>
		<link>https://fnec.fr/rencontre-avec-les-personnes-ressources-lait-et-produits-laitiers-de-la-dgal-a-macon/</link>
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		<dc:creator><![CDATA[Louise Fournier]]></dc:creator>
		<pubDate>Mon, 17 Jul 2023 13:36:15 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[Lait cru et production fermière]]></category>
		<category><![CDATA[Règlementation fermière]]></category>
		<category><![CDATA[Vie de la fédération]]></category>
		<category><![CDATA[z-Mise en avant]]></category>
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					<description><![CDATA[<p>La FNEC a rencontré en juin dernier les personnes ressources Lait et Produits Laitiers de la DGAL. Cette rencontre permet d’entretenir une véritable discussion autour des différents sujets de la filière laitière fermière, d’évoquer les difficultés et trouver des solutions afin de préserver cet objectif commun :pérenniser la filière laitière fermière. Nous avons évoqué de [&#8230;]</p>
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]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p>La FNEC a rencontré en juin dernier les personnes ressources Lait et Produits Laitiers de la DGAL.</p>
<p>Cette rencontre permet d’entretenir une véritable discussion autour des différents sujets de la filière laitière fermière, d’évoquer les difficultés et trouver des solutions afin de préserver cet objectif commun :pérenniser la filière laitière fermière.</p>
<p>Nous avons évoqué de nombreux sujets notamment l’importance de valoriser le lait cru, vitrine économique pour la filière entière, la problématique de la reprise de la commercialisation lors d’une alerte, les enjeux des plans d’autocontrôles, la nouvelle organisation de la DGAL par la création de la police unique sanitaire.</p>
<p><img loading="lazy" class="alignnone size-medium wp-image-4395" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2023/07/IMG-20230613-WA0005-225x300.jpg" alt="" width="225" height="300" /> <img loading="lazy" class="alignnone size-medium wp-image-4396" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2023/07/IMG-20230613-WA0006-225x300.jpg" alt="" width="225" height="300" /></p>
<p>Nous sommes satisfaits de ce temps passé qui nous a permis de toujours plus insister sur l’entièreté de notre travail d’éleveur fromager et d’insister sur notre passion à pratiquer ce métier. Les échanges étaient constructifs et nous ont apporté de nombreuses ouvertures de travail pour la filière.</p>
<p>&nbsp;</p>
<p><img loading="lazy" class="alignnone size-medium wp-image-4397" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2023/07/IMG-20230613-WA0008-300x225.jpg" alt="" width="300" height="225" /></p>
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		<item>
		<title>EGALIM 2 prévoit la contractualisation écrite obligatoire pour tous les produits agricoles</title>
		<link>https://fnec.fr/egalim-2-prevoit-la-contractualisation-ecrite-obligatoire-pour-tous-les-produits-agricoles/</link>
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		<dc:creator><![CDATA[Louise Fournier]]></dc:creator>
		<pubDate>Thu, 18 May 2023 07:53:24 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[Installation, emploi et travail]]></category>
		<category><![CDATA[Lait cru et production fermière]]></category>
		<category><![CDATA[Règlementation fermière]]></category>
		<category><![CDATA[z-Mise en avant]]></category>
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					<description><![CDATA[<p>Dans le cadre d&#8217;EGALIM 2, la loi n°2021-1357 du 18 octobre 2021 visant à protéger la rémunération des agriculteurs prévoit la contractualisation écrite obligatoire de tous les produits agricoles (à l’exception notamment de ceux vendus directement au consommateur et cédés aux organisations caritatives) à partir du 1er janvier 2023. Pour les producteurs livreurs de lait, [&#8230;]</p>
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]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p>Dans le cadre d&rsquo;EGALIM 2, <a href="https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044220683">la loi n°2021-1357 du 18 octobre 2021</a> visant à protéger la rémunération des agriculteurs prévoit la contractualisation écrite obligatoire de tous les produits agricoles (à l’exception notamment de ceux vendus directement au consommateur et cédés aux organisations caritatives) à partir du 1er janvier 2023. Pour les producteurs livreurs de lait, cette contractualisation écrite obligatoire s’applique depuis le 1er janvier 2022 pour le lait de chèvre et le lait de vache et au 1er octobre 2022 pour le lait de brebis.<br />
Comme tous les autres produits restants, les fromages et autres produits fermiers (commercialisés par les circuits autres que la vente directe) sont donc concernés par la contractualisation écrite obligatoire, à partir du 1er janvier 2023.</p>
<p><strong>La contractualisation est obligatoire pour tous les producteurs laitiers fermiers générant plus de 10 000 € de chiffres d’affaires, par produit distincts (si cela est distingué dans la comptabilité du producteur, et non par client). Ils doivent à partir du 1er janvier 2023 proposer des contrats écrits d’une durée de 3 ans à leurs acheteurs, comportant les clauses obligatoires définies dans le code rural.</strong></p>
<p>Les représentants de la FNEC, FNPL et FNO ont réalisé un modèle de contrat, mis à disposition des éleveurs adhérents, afin de les aider dans le cadre d&rsquo;une proposition de contractualisation avec un acheteur. En plus d&rsquo;un modèle de contrat, un guide a été réalisé pour permettre une bonne compréhension du modèle de contrat et aider les producteurs fermiers sur les différentes dispositions juridiques du contrat. Des exemples d&rsquo;indicateurs sont également intégrés afin d&rsquo;accompagner au mieux les producteurs fermiers <strong>dans le but de préserver l&rsquo;objectif premier d&rsquo;Egalim 2 à savoir, une meilleure rémunération du producteur.</strong></p>
<p><strong>Afin de vous munir de ce modèle de contrat et du guide d&rsquo;aide à la contractualisation, contactez votre syndicat ou association départementale.</strong></p>
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		<item>
		<title>La notification d’autocontrôles de l’article 50 de la loi EGALIM</title>
		<link>https://fnec.fr/notification-dautocontroles-defavorables/</link>
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		<dc:creator><![CDATA[Louise Fournier]]></dc:creator>
		<pubDate>Fri, 10 Feb 2023 13:00:11 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[Règlementation fermière]]></category>
		<category><![CDATA[z-Mise en avant]]></category>
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					<description><![CDATA[<p>Les dispositions de l’article L.201-7 du Code rural et de la pêche maritime (ce qui correspond à l’article 50 de la loi EGALIM) ont été précisées par la publication d’une nouvelle instruction technique DGAL/SDSSA/2023-14 le 11 janvier 2023. Celle-ci abroge l’ancienne instruction technique l’IT 2019-555 du 30/07/2019 dédiée. Cette instruction technique est dans la continuité [&#8230;]</p>
<p>L’article <a rel="nofollow" href="https://fnec.fr/notification-dautocontroles-defavorables/">La notification d’autocontrôles de l’article 50 de la loi EGALIM</a> est apparu en premier sur <a rel="nofollow" href="https://fnec.fr">FNEC</a>.</p>
]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p>Les dispositions de l’article<a href="https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000037548009"> L.201-7 du Code rural et de la pêche maritime</a> (ce qui correspond à l’article 50 de la loi EGALIM) ont été précisées par la publication d’une nouvelle instruction technique <a href="https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/instruction-2023-14">DGAL/SDSSA/2023-14 le 11 janvier 2023</a>. Celle-ci abroge l’ancienne instruction technique<a href="https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/instruction-2019-555"> l’IT 2019-555 du 30/07/2019</a> dédiée. Cette instruction technique est dans la continuité de la parution du nouveau <a href="https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/instruction-2023-11">guide de gestion des alertes</a>. Elle vise à décrire les différentes modalités de notification à l’autorité administrative par les exploitants du secteur alimentaire, d’informations sanitaires concernant des denrées alimentaires, des aliments pour animaux ou l’environnement de production de ces produits. De nouvelles précisions et explications sont apportées afin de faciliter la compréhension et la bonne application des modalités de notifications à l’autorité administrative.</p>
<p><a href="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2023/04/23-02-06-Note-dinfo-article-50-.pdf">23 02 06 Note d&rsquo;info article 50</a></p>
<p>L’article <a rel="nofollow" href="https://fnec.fr/notification-dautocontroles-defavorables/">La notification d’autocontrôles de l’article 50 de la loi EGALIM</a> est apparu en premier sur <a rel="nofollow" href="https://fnec.fr">FNEC</a>.</p>
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		<item>
		<title>L&#8217;instruction technique à propos des Denrées Prêtes A Manger (PAM) est parue</title>
		<link>https://fnec.fr/instruction-technique-denrees-pretes-a-manger/</link>
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		<dc:creator><![CDATA[Louise Fournier]]></dc:creator>
		<pubDate>Wed, 18 Jan 2023 11:00:27 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[Règlementation fermière]]></category>
		<category><![CDATA[z-Mise en avant]]></category>
		<category><![CDATA[Denrées prêtes à manger]]></category>
		<category><![CDATA[flexibilité]]></category>
		<category><![CDATA[instruction technique]]></category>
		<category><![CDATA[règlementation fermière]]></category>
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					<description><![CDATA[<p>Temps estimé 3 min Fin décembre 2022 a été publiée la première instruction technique concernant  les exigences réglementaires au regard du danger Listeria monocytogenes applicables à la production et la mise sur le marché de denrées d’origine animale ou en contenant prêtes à être consommées, à l’exception des produits appertisés (conserves) et des coquillages vivants. [&#8230;]</p>
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]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p><em>Temps estimé 3 min </em></p>
<p>Fin décembre 2022 a été publiée<a href="https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/instruction-2023-27"> la première instruction technique</a> concernant  les exigences réglementaires au regard du danger <em>Listeria monocytogenes</em> applicables à la production et la mise sur le marché de denrées d’origine animale ou en contenant prêtes à être consommées, à l’exception des produits appertisés (conserves) et des coquillages vivants.</p>
<p>En juin 2021, après un audit en 2018 de la commission européenne auprès de l’administration française pointant l’absence de texte d’application français sur <strong>toutes les denrées « prêtes à manger » (PAM),</strong> l’administration a dû écrire une instruction technique à ce sujet. Cette instruction technique concerne tous les secteurs et non seulement la filière laitière. La première proposition de note de service qui nous avait été soumise pour consultation ignorait complétement les mesures de flexibilité existantes pour la filière fermière en introduisait des obligations d’autocontrôles en n=5, ou encore des analyses de surface de routine pour Listeria monocytogenes. C’est pour ces raisons que la FNEC avait réagi auprès de la DGAL afin <em>« d’indiquer notre vive inquiétude au vu de cette proposition de notre de service qui révoque certains points de la note de service flexibilité, notamment sur les analyses de surface Listeria monocytogenes. Ces flexibilités acquises depuis 2011 n’ont pourtant absolument pas été mises en cause par l’audit de la commission européenne. Au contraire, elles ont été réaffirmées par la publication de la note flexibilité transversale en 2019 ».</em></p>
<p><strong>Suite à notre intervention, un important travail de remise en cohérence avec ce qui existe a été fait et le projet de note de service a été revu.</strong></p>
<p><strong>Cette version définitive ne remet donc pas en cause nos mesures de flexibilité et n’introduit pas d’obligation d’analyses de surface de Listeria ou encore de nombre d’autocontrôles.</strong></p>
<p>Une <strong>note d&rsquo;info a été rédigée et diffusée à notre réseau</strong> pour l&rsquo;informer de cette publication et expliquer en quoi consiste cette instruction technique. Si vous souhaitez en savoir plus, contactez votre syndicat caprin départemental.</p>
<p>L’article <a rel="nofollow" href="https://fnec.fr/instruction-technique-denrees-pretes-a-manger/">L&rsquo;instruction technique à propos des Denrées Prêtes A Manger (PAM) est parue</a> est apparu en premier sur <a rel="nofollow" href="https://fnec.fr">FNEC</a>.</p>
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			</item>
		<item>
		<title>FACEnetwork lance son concours vidéo 2022!</title>
		<link>https://fnec.fr/facenetwork-lance-son-concours-video-2022/</link>
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		<dc:creator><![CDATA[Kristell]]></dc:creator>
		<pubDate>Tue, 06 Sep 2022 15:44:29 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[Règlementation fermière]]></category>
		<category><![CDATA[Réseau européen FACEnetwork]]></category>
		<category><![CDATA[z-Mise en avant]]></category>
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					<description><![CDATA[<p>Fabriquez-vous du fromage fermier ou artisanal ? Etes-vous passionné de produits laitiers ? Voulez-vous partager votre expérience de producteur de fromage ou de produits laitiers au-delà de votre entourage immédiat ? &#160; Dans ce cas, vous êtes le ou la bienvenu(e) au concours vidéo 2022 de FACE network ! Il s’agit de la 6ème édition de [&#8230;]</p>
<p>L’article <a rel="nofollow" href="https://fnec.fr/facenetwork-lance-son-concours-video-2022/">FACEnetwork lance son concours vidéo 2022!</a> est apparu en premier sur <a rel="nofollow" href="https://fnec.fr">FNEC</a>.</p>
]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<ul>
<li>Fabriquez-vous du fromage fermier ou artisanal ?</li>
<li>Etes-vous passionné de produits laitiers ?</li>
<li>Voulez-vous partager votre expérience de producteur de fromage ou de produits laitiers au-delà de votre entourage immédiat ?</li>
</ul>
<p>&nbsp;</p>
<p><strong>Dans ce cas, vous êtes le ou la bienvenu(e) au concours vidéo 2022 de FACE network !</strong></p>
<p>Il s’agit de la 6<sup>ème</sup> édition de ce concours. Notre objectif est de mettre en avant les réalités actuelles et la diversité du secteur laitier traditionnel en Europe, à travers les yeux des personnes qui composent cette filière.</p>
<p>La date limite pour envoyer votre vidéo est le 25 septembre 2022 !</p>
<p>&nbsp;</p>
<p>Pour connaitre toutes les modalités du concours et découvrir les prix en jeu : <a href="https://www.face-network.eu/video-contest" target="_blank" rel="noopener">https://www.face-network.eu/video-contest</a></p>
<p>Retrouvez <a href="https://www.youtube.com/channel/UCe7F21lxkDd7qmU3DUk2CTw" target="_blank" rel="noopener">les vidéos des participants de la dernière édition en 2021</a></p>
<p>&nbsp;</p>
<p>N’hésitez pas à nous solliciter en cas de questions !</p>
<p>&nbsp;</p>
<p><em>La FNEC est membre fondateur de </em><a href="https://www.face-network.eu/" target="_blank" rel="noopener"><em>FACEnetwork</em></a><em>, réseau européen qui réunit aujourd’hui une vingtaine de structures nationales représentant les producteurs laitiers fermiers et artisans, ainsi que de nombreux partenaires techniques et de recherche.</em></p>
<p>L’article <a rel="nofollow" href="https://fnec.fr/facenetwork-lance-son-concours-video-2022/">FACEnetwork lance son concours vidéo 2022!</a> est apparu en premier sur <a rel="nofollow" href="https://fnec.fr">FNEC</a>.</p>
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			</item>
		<item>
		<title>Notice du nouveau dossier-type d’agrément fermier</title>
		<link>https://fnec.fr/notice-du-nouveau-dossier-type-dagrement-fermier/</link>
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		<dc:creator><![CDATA[Estelle Boullu]]></dc:creator>
		<pubDate>Mon, 11 Jul 2022 13:24:02 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[Lait cru et production fermière]]></category>
		<category><![CDATA[Règlementation fermière]]></category>
		<category><![CDATA[z-Mise en avant]]></category>
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					<description><![CDATA[<p>Après la parution du nouveau dossier-type d’agrément fermier fin 2021, la FNEC et la FNPL, avec l’appui de l’Institut de l’Élevage et de techniciens du réseau « Produits Laitiers Fermiers », ont rédigé une notice d’accompagnement (comme la notice de 2007) pour aider les producteurs à remplir ce nouveau dossier-type d’agrément, avec leur technicien grâce [&#8230;]</p>
<p>L’article <a rel="nofollow" href="https://fnec.fr/notice-du-nouveau-dossier-type-dagrement-fermier/">Notice du nouveau dossier-type d’agrément fermier</a> est apparu en premier sur <a rel="nofollow" href="https://fnec.fr">FNEC</a>.</p>
]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p>Après la parution du <a href="https://fnec.fr/publication-du-nouveau-dossier-type-dagrement-fermier/"><strong>nouveau dossier-type d’agrément fermier fin 2021</strong></a>, la FNEC et la FNPL, avec l’appui de l’Institut de l’Élevage et de techniciens du réseau « Produits Laitiers Fermiers », ont rédigé une notice d’accompagnement (comme la <a href="https://fnec.fr/conseils-pour-remplir-le-dossier-type-dagrement-pour-les-producteurs-fermiers/">notice de 2007</a>) pour aider les producteurs à remplir ce nouveau dossier-type d’agrément, avec leur technicien grâce à un financement ANICAP (l’interprofession du lait de chèvre collecté et transformé à la ferme).</p>
<p>Vous retrouverez à la fin de l’article :</p>
<ul>
<li>Cette note d’information téléchargeable</li>
<li>La notice d’accompagnement du nouveau dossier-type d’agrément fermier</li>
</ul>
<p><iframe loading="lazy" src="https://fnec.fr/wp-content/uploads/2022/07/22-07-11-Note-dinfo-Notice-dossier-type-dagrement.pdf" width="600" height="830"></iframe></p>
<p>L’article <a rel="nofollow" href="https://fnec.fr/notice-du-nouveau-dossier-type-dagrement-fermier/">Notice du nouveau dossier-type d’agrément fermier</a> est apparu en premier sur <a rel="nofollow" href="https://fnec.fr">FNEC</a>.</p>
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